[MANUSCRIT - MARINE MILITAIRE] - Projet de réunir en un seul corps les divers Ingénieurs employés dans le département de la marine, en replaçant tous les travaux maritimes indistinctement dans les attributions du même Ministère. S.l., S.l.n.d., in-folio, titre et (14) pp., sous ficelle de soie rose. Projet non signé ni daté, probablement rédigé sous l'Empire. Se termine par un projet de décret en 7 articles ET comporte des corrections au crayon postérieures, vraisemblablement sous la Restauration. On joint: NOTICE sur les Rapports des Ingénieurs avec l'Administration. S.l.n.d., in-folio, (4) pp.