ARNOULT.
Collection des décrets de l'Assemblée Nationale Constituante, rédigée, suivant l'ordre des matières,
par M. Arnoult
Dijon. Imprimerie de P. Causse, 1792. 2 titres en 7 forts volumes in-4, demi-basane frottée, dos à
nerfs.
Ensemble regroupant deux collections de lois des assemblées révolutionnaires par Charles Arnoult,
avocat au Parlement de Dijon, et député du Tiers aux Etats-Généraux pour le bailliage de Dijon.
Chaque volume est terminé par une table alphabétique des matières. Les deux tables générales
annoncées par l'auteur n'ont jamais paru.
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ARNOULT.
Collection des décrets de l'Assemblée Nationale Constituante, rédigée, suivant l'ordre des matières,
par M. Arnoult
Dijon. Imprimerie de P. Causse, 1792. 2 titres en 7 forts volumes in-4, demi-basane frottée, dos à
nerfs.
Ensemble regroupant deux collections de lois des assemblées révolutionnaires par Charles Arnoult,
avocat au Parlement de Dijon, et député du Tiers aux Etats-Généraux pour le bailliage de Dijon.
Chaque volume est terminé par une table alphabétique des matières. Les deux tables générales
annoncées par l'auteur n'ont jamais paru.